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Généralités
Le site epi-78-92.fr propose des informations sur le fonctionnement de l'établissement public interdépartemental des Yvelines et des Hauts-de-Seine. Il propose d’une part des informations quotidiennes relatant l’action des élus interdépartementaux et des services interdépartementaux et d’autre part un fond documentaire actualisé présentant l’ensemble des dispositifs et engagements interdépartementaux. Le site comporte également des renseignements concernant les partenaires des deux Départements.
Editeur
Dénomination et raison sociale :
Établissement public interdépartemental (EPI) Yvelines/Hauts-de-Seine
4 avenue Morane Saulnier
78140 Vélizy-Villacoublay
Direction de la publication
Georges Siffredi, Président de l’Établissement public interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.
Pour le compte d’E-magineurs
Suivi éditorial du site
L’animation éditoriale du site internet est assurée par les directions de la communication des départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine.
Les contenus sont élaborés avec les différents pôles des Départements et leurs partenaires.
Droits d’accès et de rectification
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EPI 78-92
4 avenue Morane Saulnier
78140 Vélizy-Villacoublay
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Liens sortants
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Ce dernier ne peut être tenu responsable des contenus ciblés.
Reproduction des contenus
Documents administratifs
Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les textes des documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement.
Discours et communiqués
Selon l'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle les discours du Président de l'EPI et les communiqués officiels ne sont pas soumis aux droits d’auteur. Cependant, en cas de reprise des contenus, la mention de la source doit être explicitement indiquée ainsi que la mention de l’URL du site Internet si le document est cité en ligne.
Autres textes
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Reproduction des images
Graphisme et illustrations
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Photographies
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